Marque expirée - Marque en non vigueur

T.P.M.G.
ICONE – ICONOCLASS SARL

Numéro de dépôt :
3524646
Date de dépôt :
13/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2017
T.P.M.G. de ICONE – ICONOCLASS

Présentation de la marque T.P.M.G.

Déposée le 13 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONE – ICONOCLASS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.P.M.G. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ICONE – ICONOCLASS domicilié(e) 50 rue de rennes,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 381 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICONE – ICONOCLAS domicilié(e) BP 212, LES FONTENAILLES,69824 BELLEVILLE - 69824 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.P.M.G. est expirée depuis le 13 septembre 2017.

ICONE – ICONOCLASS a également déposé les autres marques suivantes : BOJO , tous les plaisirs de la vigne sans l'alcool , JUS DE VIGNE


ICONE – ICONOCLASS SARL - 50 rue de rennes,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 491381018


ICONE – ICONOCLAS - BP 212, LES FONTENAILLES,69824 BELLEVILLE - 69824 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.